Mentions Légales et Transparence
1. Identification de l'Association
Le CD25 COMITE DEPARTEMENTAL DE PECHE AU COUP DU DOUBS est une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
RNA : W252000291
Siège social : Fédération de Pêche du Doubs, 4 Rue du Docteur André Morel, 25720 Beure.
2. Hébergement et Publication
Ce site web est le portail d'information institutionnel de l'entité. Conformément aux statuts de l'association, ce portail ne poursuit aucun but lucratif et ne propose aucune activité commerciale, transactionnelle ou de vente en ligne. L'intégralité des ressources est dédiée aux missions statutaires de protection de la biodiversité et de solidarité départementale.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, chartes graphiques, bases de données) est la propriété exclusive du CD25, sauf mention contraire explicite. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
4. Protection des Données (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de 2018, les informations recueillies via nos formulaires de contact sont traitées avec la plus grande confidentialité. Elles sont exclusivement utilisées pour répondre à vos demandes d'adhésion ou d'information et ne font l'objet d'aucune exploitation commerciale ou cession à des tiers.
Engagement de Transparence : En tant qu'association loi 1901, nous nous engageons à la transparence totale de notre gestion financière. Aucune rétribution n'est versée aux bénévoles. Toutes les dotations sont investies dans le matériel pédagogique, la restauration des milieux et l'organisation des ateliers d'utilité publique dans le département du Doubs.
Pour toute demande relative à ces mentions, merci de contacter le siège technique via les canaux officiels indiqués dans la section contact.